Bienvenue sur TORQUARO.
La présente page regroupe les principales informations relatives au fonctionnement du site, aux produits présentés et aux services proposés aux utilisateurs.
Le site s’adresse principalement aux consommateurs situés en France. Les produits peuvent être consultés et commandés en ligne, avec une livraison actuellement disponible en France métropolitaine, sous réserve des conditions applicables.
Informations relatives au site
Le contenu du catalogue évolue en fonction de la disponibilité des produits et des mises à jour du site.
Les produits, références et catégories présentés peuvent être ajoutés, modifiés, remplacés ou retirés à tout moment. Seuls les articles effectivement proposés à la vente au moment de la commande peuvent être achetés.
Selon le produit, sa fiche peut notamment indiquer sa description, ses principales caractéristiques, ses dimensions, sa couleur, ses spécifications, son prix et, lorsqu’elle est disponible, son niveau de stock.
Produits et disponibilité
La disponibilité des produits dépend des stocks disponibles au moment de la commande.
La présence d’un article sur le site ne garantit pas sa disponibilité ultérieure.
Les informations figurant sur les fiches produits sont destinées à permettre au client de connaître les principales caractéristiques du produit avant toute commande.
Lorsqu’un produit devient indisponible, sa fiche peut être modifiée, désactivée ou retirée du catalogue.
Présentation des produits et contenu
Les photographies, illustrations et autres visuels présents sur le site sont destinés à présenter les produits.
De légères différences peuvent exister entre les visuels affichés et le produit reçu, notamment en raison des paramètres d’affichage, des conditions de prise de vue, des matériaux ou des procédés de fabrication.
Ces différences ne limitent pas les droits légaux du consommateur en cas de défaut, de non-conformité ou de différence substantielle avec les caractéristiques annoncées lors de l’achat.
Les descriptions, caractéristiques, prix et informations de disponibilité peuvent être mis à jour en fonction de l’évolution du catalogue.
Des écarts temporaires peuvent néanmoins survenir en raison de mises à jour techniques, de synchronisation des données ou d’opérations de maintenance.
Pour une commande, les informations applicables sont celles présentées au client avant sa validation définitive.
Utilisation du site
Le site permet notamment de consulter les produits, de sélectionner des articles, de passer commande et d’utiliser les fonctionnalités nécessaires au parcours d’achat.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la réglementation applicable et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou à son accessibilité.
Certains services nécessaires au fonctionnement du site ou au traitement des commandes peuvent être assurés par des prestataires spécialisés, notamment pour le paiement, le transport, la livraison et les services techniques.
Commandes et informations contractuelles
Avant la validation définitive de la commande, le client peut vérifier les informations essentielles relatives à son achat, notamment les produits sélectionnés, les quantités, l’adresse de livraison et le montant total à payer.
Les caractéristiques des produits et les conditions de vente applicables sont celles présentées au moment de la commande, sans préjudice des dispositions impératives du droit français protégeant le consommateur.
Les modifications ultérieures du catalogue n’affectent pas les commandes déjà confirmées.
Les conditions relatives au paiement, à la livraison, à l’annulation, aux retours et aux remboursements sont précisées dans les documents et politiques correspondants.
Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, visuels, icônes, signes distinctifs et éléments de présentation, peuvent être protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable ou disposition légale contraire, toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou utilisation de ces contenus est interdite.
Lorsque certains contenus appartiennent à des tiers, les droits correspondants restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Disponibilité et fonctionnement du site
Le site ou certaines de ses fonctionnalités peuvent être temporairement indisponibles en raison notamment d’opérations de maintenance, de mises à jour ou de contraintes techniques.
Les mesures nécessaires sont prises afin de rétablir le fonctionnement normal du site dans les meilleurs délais.
Une interruption temporaire du site ou une modification du catalogue n’affecte pas les droits attachés aux commandes déjà confirmées.
Évolution du site et des informations
Les produits, références et informations disponibles sur le site peuvent évoluer régulièrement.
Des articles peuvent être ajoutés, modifiés, remplacés ou retirés en fonction de leur disponibilité et des évolutions du site.
Ces modifications n’ont pas d’incidence sur les conditions applicables aux commandes déjà confirmées.
Les présentes informations peuvent également être mises à jour afin de tenir compte de l’évolution du site ou de la réglementation applicable.
Toute mise à jour respecte les droits légalement acquis par le consommateur au titre d’une commande déjà confirmée.
Droit applicable
L’utilisation du site et les ventes proposées aux consommateurs en France sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables à la situation concernée.
Les présentes informations ne limitent ni ne privent le consommateur des droits qui lui sont accordés par la réglementation française en vigueur.