Préférences de cookies

Cette politique décrit l’utilisation des cookies et technologies similaires sur le site TORQUARO, ainsi que les règles applicables au traitement des données personnelles qui peuvent en découler.

Le site s’adresse notamment aux utilisateurs situés en France. Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et aux règles françaises applicables en matière de protection des données et de communications électroniques.

La présente politique concerne les cookies et traceurs utilisés lors de la navigation, de l’utilisation du panier, du passage d’une commande, de la gestion des préférences, de la mesure d’audience ou, lorsque cela est applicable, des opérations publicitaires.

À quoi servent les cookies ?

Un cookie est un petit fichier ou identifiant enregistré sur l’appareil utilisé pour accéder à un site. Des technologies similaires peuvent également être utilisées, notamment certains pixels ou mécanismes de stockage local.

Selon leur fonction, ces technologies peuvent notamment permettre de :

  • maintenir certaines informations nécessaires à la navigation ;

  • conserver le contenu du panier ;

  • faciliter l’authentification ;

  • mémoriser certains choix, comme la langue ou les préférences de navigation ;

  • contribuer à la sécurité du site ;

  • mesurer la fréquentation et l’utilisation des différentes pages ;

  • analyser certaines performances techniques ;

  • mesurer l’efficacité de campagnes publicitaires lorsque ce type de traceur est utilisé ;

  • proposer certains contenus ou publicités adaptés aux préférences de l’utilisateur lorsque celui-ci a donné son accord.

Un cookie ne permet pas nécessairement, à lui seul, d’identifier directement une personne. Les informations recueillies peuvent toutefois être considérées comme des données personnelles lorsqu’elles sont associées ou peuvent être associées à d’autres informations permettant d’identifier un utilisateur.

Les cookies nécessaires au fonctionnement du site

Certains cookies ou traceurs sont nécessaires pour fournir un service demandé par l’utilisateur ou permettre le fonctionnement normal du site.

Ils peuvent notamment être utilisés pour :

  • assurer la navigation ;

  • maintenir certaines fonctions de sécurité ;

  • gérer l’authentification ;

  • conserver les articles placés dans le panier ;

  • permettre certaines étapes du processus de commande et de paiement ;

  • prévenir certaines utilisations abusives ou frauduleuses.

Lorsqu’un traceur est strictement nécessaire au fonctionnement du service demandé, son utilisation peut être exemptée de consentement dans les conditions prévues par la réglementation. La CNIL cite notamment les traceurs nécessaires à l’authentification et ceux permettant de mémoriser le contenu d’un panier sur un site marchand.

La désactivation de certains de ces éléments peut empêcher le fonctionnement normal de certaines fonctionnalités du site.

Les cookies de préférence

Certains cookies peuvent servir à conserver les choix effectués lors de la navigation, par exemple la langue, la région ou certains paramètres d’affichage.

Lorsqu’ils ne sont pas strictement nécessaires au service demandé, leur utilisation est soumise aux règles applicables en matière de consentement.

Les cookies de mesure d’audience et d’analyse

Des outils de mesure peuvent être utilisés pour comprendre comment le site est consulté et améliorer son fonctionnement.

Les informations analysées peuvent notamment concerner :

  • les pages consultées ;

  • le nombre de visites ;

  • la durée de consultation ;

  • l’utilisation de certaines fonctionnalités ;

  • les performances techniques du site.

Certains dispositifs de mesure d’audience peuvent bénéficier d’une exemption de consentement lorsqu’ils remplissent strictement les conditions prévues par la réglementation française. Lorsqu’un consentement est nécessaire, le traceur n’est utilisé qu’après le choix de l’utilisateur.

Les cookies publicitaires et marketing

Lorsque des services publicitaires ou marketing sont utilisés, certains traceurs peuvent permettre notamment de mesurer les campagnes, d’analyser les conversions, d’éviter certaines répétitions d’affichage ou d’adapter les contenus publicitaires.

Ces traceurs peuvent être déposés par TORQUARO ou par des prestataires tiers, notamment des plateformes publicitaires ou des services d’analyse.

Lorsqu’un consentement est requis, ces traceurs ne sont activés qu’après l’expression d’un choix positif de l’utilisateur.

Votre choix concernant les cookies

Les cookies et traceurs soumis au consentement ne sont pas utilisés simplement parce qu’un utilisateur consulte ou continue à consulter le site.

Lorsqu’un consentement est requis, l’utilisateur doit pouvoir accepter ou refuser les traceurs concernés dans des conditions claires. Le refus doit être aussi simple que l’acceptation. La CNIL prévoit notamment qu’un moyen de refuser les traceurs soit proposé et qu’il soit aussi facile de refuser que d’accepter.

Le bandeau ou l’outil de gestion des cookies permet, selon les fonctionnalités disponibles, de choisir les catégories de traceurs acceptées ou refusées.

Le refus des traceurs non nécessaires n’empêche pas l’utilisation des fonctions essentielles du site. Certaines fonctionnalités optionnelles ou certains contenus personnalisés peuvent toutefois ne plus être disponibles.

Modifier ou retirer son consentement

Les préférences relatives aux cookies peuvent être modifiées ou retirées à tout moment au moyen du dispositif de gestion des cookies proposé sur le site, lorsqu’il est disponible.

Il est également possible de contrôler certains cookies à partir des paramètres du navigateur. Les modalités peuvent varier selon le navigateur et sa version.

La suppression des cookies déjà enregistrés n’empêche pas nécessairement leur dépôt ultérieur si les conditions permettant leur utilisation sont à nouveau réunies.

Données personnelles associées aux cookies

Lorsqu’un cookie ou un traceur permet de traiter des données personnelles, ce traitement est réalisé selon les règles applicables en matière de protection des données.

Les données peuvent notamment être utilisées pour les finalités correspondant au fonctionnement du site, à la mesure d’audience, à la sécurité, à l’amélioration du service ou, lorsque le consentement requis a été obtenu, à certaines opérations publicitaires ou marketing.

Les principes de protection des données comprennent notamment la transparence, la limitation des finalités, la minimisation des données, la durée de conservation appropriée et la sécurité des informations.

Les données ne sont pas conservées au-delà de la durée nécessaire aux finalités concernées, sauf lorsqu’une obligation légale ou une autre base juridique justifie leur conservation.

Prestataires et services tiers

Le fonctionnement du site peut faire intervenir différents prestataires, notamment pour :

  • l’hébergement et la maintenance technique ;

  • le paiement ;

  • la livraison ;

  • le service client ;

  • l’analyse et la mesure d’audience ;

  • la publicité ou la mesure des conversions, lorsque ces services sont utilisés.

Lorsque ces prestataires traitent des données personnelles pour le compte de TORQUARO, les traitements sont encadrés conformément aux exigences applicables.

Certains services tiers peuvent utiliser leurs propres technologies de suivi. Lorsqu’un consentement est requis, ces technologies sont soumises au mécanisme de choix applicable avant leur activation.

Transferts de données hors de l’Union européenne

Certains prestataires techniques ou services tiers peuvent traiter des données en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.

Lorsqu’un transfert de données personnelles vers un pays tiers est effectué, il est encadré conformément aux règles du chapitre V du RGPD.

Selon la situation, le transfert peut notamment reposer sur une décision d’adéquation de la Commission européenne ou sur des garanties appropriées telles que les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne.

Les garanties applicables sont déterminées en fonction du transfert concerné et des exigences réglementaires en vigueur.

Durée de conservation

La durée de conservation dépend de la nature du cookie ou du traitement concerné.

Certains cookies sont conservés uniquement pendant la session de navigation, tandis que d’autres peuvent rester enregistrés pendant une durée déterminée afin de mémoriser un choix ou permettre une fonction particulière.

Lorsque des données personnelles sont associées aux cookies, elles sont conservées pendant la durée nécessaire à la finalité concernée, sous réserve des obligations légales ou des besoins liés à la défense de droits.

À l’issue de la période applicable, les données peuvent être supprimées ou anonymisées selon leur nature.

Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles adaptées sont mises en place pour protéger les données traitées dans le cadre du site.

Les communications avec le site utilisent des protocoles sécurisés tels que HTTPS. Des mesures de contrôle des accès, de surveillance et de protection technique peuvent également être utilisées selon les besoins du service.

Aucune transmission de données sur Internet ne peut toutefois être considérée comme dépourvue de tout risque.

Droits relatifs aux données personnelles

Lorsque les conditions prévues par le RGPD sont réunies, l’utilisateur dispose notamment des droits suivants :

  • accéder à ses données personnelles ;

  • obtenir une copie de ses données ;

  • demander la rectification des informations inexactes ;

  • demander l’effacement de certaines données ;

  • demander la limitation d’un traitement ;

  • s’opposer à certains traitements ;

  • demander la portabilité des données lorsque ce droit s’applique ;

  • retirer un consentement précédemment donné lorsque le traitement repose sur celui-ci ;

  • introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.

Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées à TORQUARO à l’aide des coordonnées prévues pour le service client.

Protection des mineurs

Le site propose ses produits et services aux personnes disposant de la capacité nécessaire pour effectuer légalement un achat.

Lorsqu’une personne mineure utilise le site, l’utilisation doit intervenir dans le respect des règles applicables et, lorsque cela est nécessaire, sous la responsabilité de son représentant légal.

TORQUARO ne cherche pas à collecter volontairement des données personnelles sensibles concernant des mineurs.

Si des informations sont identifiées comme ayant été recueillies dans des conditions ne respectant pas les exigences applicables, les mesures appropriées peuvent être prises selon la situation.

Évolution de cette politique

La présente politique peut être modifiée lorsque les services utilisés, les technologies employées, les exigences réglementaires ou le fonctionnement du site évoluent.

La version mise à jour est publiée sur le site et s’applique à compter de sa mise à disposition.

Lorsque des modifications importantes affectent les modalités de traitement ou le choix laissé à l’utilisateur, les informations nécessaires sont présentées dans les conditions prévues par la réglementation applicable.